1. Présentation  |   2. Hébergeur du site  |   3. Directeur de la publication  |   4. Responsable de la Rédaction  |   5. Webmestre
6. Propriété intellectuelle et droit d’auteur  |   7. Confidentialité des données personnelles  |   8. Loi informatique et liberté
9. Liens hypertextes  |   10. Cookies  |   11. Dispositions anti-spam

 1. Présentation :

Sylvie NICOLOSO Peintre Performer, qui est située au 6 chemin de Montargues 07200 AUBENAS – FRANCE, est déclaré à l’URSSAF / CFE le 1 juin 2015 sous l’identifiant SIRET : 521 344 762 00021 et SIREN : 521 344 762 – code APE : 90.03A (activité artistique arts plastiques) – TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Son statut de MICRO-ENTREPRENEUR (auto-entrepreneur) a également été déclaré le 10 mai 2016.

Adresse mail : [email protected]

Numéro de téléphone : 06 28 32 45 52 ou 09 83 25 74 02

 2. Hébergeur du site :

INFOMANIAK NETWORK SA

26 avenue de la Praille

1227 Carouge / Genève – Suisse

Site web : www.infomaniak.fr

Adresse mail : contact

Numéro de téléphone : +33 0811 14 30 70

 3. Directeur de la publication :

Sylvie NICOLOSO

 4. Responsable de la Rédaction :

Sylvie NICOLOSO

 5. Webmestre :

Sylvain NICOLOSO

Adresse mail : [email protected]

 6. Propriété intellectuelle et droit d’auteur :

Sylvie NICOLOSO est propriétaire du présent site ainsi que de sa structure.

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, graphiques, logos, images, vidéos et noms de domaine sont protégés, dans le monde entier, par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et expresse de sylvienicoloso.com ou de ses partenaires, toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, la violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

 7. Confidentialité des données personnelles :

Quand l’Utilisateur accède à sylvienicoloso.com, certaines informations le concernant telles que son adresse IP, sa navigation sur sylvienicoloso.com, le logiciel qu’il utilise et la durée de consultation peuvent être enregistrées par sylvienicoloso.com. Ces informations ne sont utilisées qu’à des fins d’analyse du trafic.

Les données personnelles ne sont en aucun cas enregistrées ou sauvegardées sans le consentement de l’Utilisateur. En remplissant tout formulaire de collecte de données sur sylvienicoloso.com, l’Utilisateur accepte expressément l’enregistrement et le traitement des données saisies. Toutes les données fournies par l’utilisateur (ses nom, adresse, numéro de carte de crédit, renseignements sur son compte, etc.) sont traitées en toute confidentialité et ne sont enregistrées et traitées que dans le but pour lequel elles ont été collectées ; seul le responsable d’unité chargé de les traiter en dispose.

En particulier, les données personnelles ne sont ni transmises à des tiers ni publiées, ni mises à disposition en accès général, sans le consentement exprès de l’Utilisateur ou à moins qu’un tel transfert de données soit nécessaire afin de répondre à une demande émise par l’Utilisateur, ou rendue nécessaire par l’exécution d’un contrat avec ledit Utilisateur, ou à moins que Sylvie NICOLOSO ne soit contraint de mettre ces données à la disposition des autorités publiques.

 8. Loi informatique et liberté :

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En conséquence, tout Utilisateur inscrit sur le site a le droit d’exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations le concernant.

Pour ce faire, il peut contacter le service technique à l’adresse email suivante : [email protected].

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